Stéphane Lopez

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lopez Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2022-06-01"
INTJ2211689S(source BOMI)
promotion
03 Mai 202203/05/2022
De: Stéphane LOPEZ
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Union nationale familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: LOPEZ (Stéphane, Eric)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CONSEIL & ACTES - NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000041820427(source JORF)
nomination
25 Avril 202025/04/2020
De: LOPEZ (Stéphane, Eric)
Objet:
de
Groupe:
Dissolution de deux sociétés civiles professionnelles et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000041820427(source JORF)
cessation de fonction
25 Avril 202025/04/2020
De: Stéphane Lopez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Stéphane Lopez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphane LOPEZ
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Union nationale des familles et amis des personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Remplace:M. Christian TOULLEC
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000038425034(source JORF)
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Stéphane LOPEZ
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (UNAFAM)
Suppléant
Remplace:M. Christian TOULLEC
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000038425032(source JORF)
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Lopez Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Lopez Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: LOPEZ Stéphane
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2016
À L'ARRÊTÉ N° 1534 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
Liste utile
Groupe:
POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
INTC1610073A(source BOMI)
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Lopez Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Lopez Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Communauté de brigades de Méru
INTJ1308944S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lopez Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223798S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Lopez Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102723S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Lopez (Stéphane, Jean)
professeur des écoles, détaché auprès de l'Organisation internationale de la francophonie ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Lopez (Stéphane, Eric)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mas d'Azil (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
JORFTEXT000000604196(source JORF)
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Lopez (Stéphane)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000226921(source JORF)
diplome
22 Février 200222/02/2002
De: López (Stéphane, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2000 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000769832(source JORF)
diplome
10 Avril 200110/04/2001
De: Lopez (Stéphane, Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application des articles 2, 4 et 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées et de l'arrêté du
6 février 1996
modifié définissant les voies de recrutement par concours d'admission à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000738093(source JORF)
admission
12 Février 199812/02/1998
De: Lopez (Stéphane, Léon, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000749153(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Lopez (Stéphane, Gérard, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1995/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.